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Étude personnalisée

Construisons votre demande étape par étape

Décrivez votre entreprise et vos besoins : votre dossier pourra ensuite être étudié par un spécialiste en assurance construction.

Brouillon sécurisé
Reprise par email
Accompagnement humain

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Vos coordonnées

Ces informations permettront de préparer votre demande d’étude personnalisée.

Prénom : * Nom : * Adresse électronique professionnelle : * Téléphone : * Date de naissance du signataire : * Fonction dans l’entreprise : * Êtes-vous habilité à engager l’entreprise : *

Une pièce d’identité en cours de validité vous sera demandée au moment de la prise de garantie.

J’ai pris connaissance des informations relatives à l’utilisation de mes données pour préparer cette demande et de la politique de confidentialité. *

Votre entreprise

Situation de l’entreprise : *

SIRET : *

Raison sociale ou nom commercial : * Forme juridique : * Précisez la forme juridique : * Date de création : * Date prévue de début d’activité : * Code NAF / APE : *

Adresse du siège : *

Adresse :

Complément d’adresse : Code postal : Ville :

Les informations proposées automatiquement restent modifiables. La forme juridique doit être confirmée manuellement.

Lors d’une recherche, le SIRET ou le texte d’adresse saisi est transmis au service public concerné uniquement pour proposer le remplissage des champs. Le plugin ne conserve pas ces recherches.

Vos activités à assurer

Ajoutez chaque activité exercée et indiquez sa part dans votre chiffre d’affaires. Le total doit atteindre 100 %.

Consulter la nomenclature des activités BTP

Nombre d’activité(s) sélectionnée(s) : 0

Total déclaré : 0 %

Votre expérience et vos compétences

Nombre d’années d’ancienneté métier : *

Le nombre d’années d’ancienneté métier devra être justifié lors de la souscription.

Êtes-vous titulaire d’une qualification : * Qualification détenue : *

Réalisez-vous du négoce de matériaux : * Vos produits, procédés ou travaux de construction relèvent-ils de techniques courantes : * Intervenez-vous sur des ouvrages soumis à l’obligation d’assurance dont le coût de construction excède 15 000 000 € : * Intervenez-vous sur des ouvrages non soumis à l’obligation d’assurance dont le coût de construction excède 1 000 000 € : *

Des documents justificatifs (diplômes, certificats de travail et fiches de paye) vous seront demandés pour valider votre souscription.

Vos antécédents d’assurance

Êtes-vous actuellement assuré en RC décennale : *

Votre contrat est-il en cours : *

Votre dernière attestation d’assurance et un relevé de sinistralité de moins de 3 mois vous seront demandés pour valider la souscription du contrat.

Quelle est la date de résiliation du dernier contrat : * Quelle est la date d’échéance principale du contrat en cours : *

Dans les 5 dernières années, combien y a-t-il eu de sinistres déclarés : * Dans les 5 dernières années, quel était le montant total des sinistres (€) : * Dans les 5 dernières années, avez-vous été résilié pour non-paiement : * Dans les 5 dernières années, avez-vous été résilié pour sinistre : * Avez-vous déjà été résilié pour fausse déclaration : *

Ces réponses nécessitent éventuellement une analyse humaine mais ne produisent aucun refus automatique.

Données économiques et organisation

Chiffre d’affaires annuel ou prévisionnel : * Effectif : * Part globale de sous-traitance (%) : *

Typologie de clients : *

Quelle est la ventilation du chiffre d’affaires par typologie de clients (en %) ?

Particuliers (%) : * Entreprises (%) : *

Ventilation totale : 0 %

Nature des travaux : *

Quelle est la ventilation du chiffre d’affaires par nature de travaux (en %) ?

Travaux neufs (%) : * Travaux de rénovation (%) : *

Ventilation totale : 0 %

Zone géographique d’activité : *

France métropolitaine DROM-COM

Vos besoins et exigences

Date d’effet souhaitée : *

Nature du besoin principal : *

Première assurance Maintien de conformité Obtenir une attestation d’assurance rapidement Meilleure adéquation des activités Tarif plus compétitif Accompagnement humain Autre

Autre besoin — précisez : *

Garanties recherchées : *

RC Décennale pour travaux de construction soumis à l’obligation d’assurance RC Décennale pour travaux de construction non soumis à l’obligation d’assurance Dommages matériels en cours de travaux RC professionnelle/exploitation Défense-recours Dommages aux existants Garantie des sous-traitants Protection juridique

Option(s)

Reprise du passé

L’option de reprise du passé en assurance responsabilité civile décennale permet de couvrir, sous certaines conditions, les travaux réalisés avant la date de souscription du contrat. Elle protège ainsi le professionnel contre les conséquences de sinistres de nature décennale qui se manifesteraient après la souscription, mais qui concerneraient des chantiers exécutés antérieurement. Cette garantie est particulièrement adaptée aux professionnels du bâtiment ayant déjà exercé ou réalisé des travaux avant la mise en place de leur assurance décennale.

Rachat de franchise

Le rachat de franchise est une option qui permet de réduire ou supprimer le montant restant à la charge de l’assuré en cas de sinistre. En contrepartie, l’assuré paie généralement une cotisation plus élevée.

Attentes ou contraintes particulières :

Autres déclarations

Marchés et techniques : *

Je confirme que l’entreprise n’intervient pas sur l’un des marchés ou travaux suivants :

marchés en qualité de contractant général ;
marchés en qualité de Constructeur de Maisons Individuelles (CMI) ;
marchés en qualité de promoteur immobilier ;
marchés avec des travaux de Technique Non Courante (TNC).

Votre réponse : *

Sur ces 10 dernières années, avez-vous été assuré par l’un des assureurs suivants ? *

Plusieurs choix sont possibles.

ACASTA ALPHA INSURANCE CBL ELITE INSURANCE GABLE QUDOS Aucun de ces assureurs

Début de la période : * Fin de la période : *

Procédure collective — Votre entreprise est-elle : *

Ces déclarations sont destinées à l’étude du dossier et n’entraînent aucun refus automatique dans ce parcours pilote.

Récapitulatif de votre demande

Je certifie que les informations renseignées sont exactes et complètes à ma connaissance. * J’ai pris connaissance des informations relatives au traitement de mes données. * Je consens à être contacté par téléphone ou par tout autre moyen par ASSURBYWEB pour permettre de finaliser l’analyse et l’étude de la demande.

La transmission de votre demande ne constitue ni une acceptation du risque, ni une proposition ferme, ni une garantie de souscription. Des informations ou justificatifs complémentaires pourront être demandés.

Parcours pilote terminé

Le questionnaire est complet. Dans cette version de recette, les réponses n’ont pas été transmises ni enregistrées.

Référence du dossier :

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